Accueil > La Ligue > Présentation > Assemblée Générale
La Ligue

Nos partenaires

Assemblée Générale

Album photos 2019

L’Assemblée Générale de la saison 2017/2018 se déroulera le Samedi 23 Mars 2019 à partir de 9h à La Chapelle-sur-Erdre – Westotel

Nous vous rappelons que TOUS les Clubs référents et Sections locales sont invités à participer avec droit de vote à l’Assemblée Générale de la Ligue. Leur nombre de voix sera égal au nombre de leurs licenciés au 31 Août 2018, le Club référent n’étant plus porteur des voix de ses Sections locales.

Nous nous permettons d’insister sur l’importance de votre présence à cette réunion d’échanges. Nous vous rappelons que vous avez néanmoins la possibilité, en cas d’indisponibilité de vous-même ou d’un représentant de votre club, de donner pouvoir à un licencié de la ligue représentant son club pour vous représenter à l’aide du coupon ci-joint.

 

DOCUMENTS : 

• Convocation

• Ordre du jour

• Coupon-réponse

• Rappel des pièces à fournir

• Rapports des Commissions

• Documents financiers

• Livret des statistiques

 

RAPPEL DES TEXTES STATUTAIRES 

TITRE 2 - Assemblée Générale

Article 12 - Représentants de Clubs et pouvoirs
12.1 Les Clubs sont représentés par leur Président ou leur Secrétaire Général licencié à la date de l’Assemblée Générale. A défaut, la personne chargée de représenter le Club à l'Assemblée Générale de sa Ligue doit être licenciée au titre de ce Club à la date de celle-là, et être en possession d'un pouvoir à en-tête du Club, daté et signé de son Président ou de son Secrétaire Général.
12.2 Le vote par procuration est autorisé ; toutefois, le représentant d'un Club ne peut recevoir un pouvoir que d’un seul autre Club de sa Ligue ; étant ainsi entendu qu’un représentant ne peut pas être titulaire de plus de deux pouvoirs.
12.3 Le vote par correspondance n'est pas admis.

Article 18 – Quorum
18.1 Pour se tenir valablement, l'Assemblée Générale doit se composer de la moitié au moins des Clubs représentant au moins la moitié du nombre de voix plus une détenu par l’ensemble des Clubs.
18.2 Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée de nouveau, avec le même ordre du jour, mais à quinze jours au moins d'intervalle et, cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre de représentants des Clubs présents.
NOTA – On entend par quorum :Tous les Clubs affiliés à la FFA et à jour de leurs cotisations départementale et régionale (Clubs, Clubs Maître et Clubs Section Locale ayant même droits et même devoirs)

 

RAPPORTS DES ASSEMBLEES GENERALES DES ANNEES PASSEES